10 ans de lutte contre les TMS dans le tramway de Clermont-Ferrand :
entre expertise, conflit et négociation
Bruno Bernard et Claude Desmarie, syndicalistes de T2C (Transport en commun de l’agglomération clermontoise) et Robin Foot, sociologue au CNRS, LATTS
Références bibliographiques :
Bernard, B., Desmarie C., Hillaire JM., 10 ans de lutte contre les TMS, Paris, 2015
http://www.ergonomie-self.org/
Robin Foot, A Garrigou, Homme mort et conditions de travail des conducteurs de tramway, Juin 2014, Marne-la-Vallée, France. 2014 https://hal-enpc.archives-ouvertes.fr/hal-01164060
Laurène Elwert, Robin Foot, Du conflit à la coopération, objets intermédiaires et médiateurs au cœur de la conception d’un poste de conduite de tramway 50ème congrès international de la SELF : Articulation performance et santé dans l’évolution des systèmes de production, Septembre 2015, Paris, France. 2015 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01163968
L’intervention de Bruno Bernard, secrétaire du CHSCT de T2C (Transport en commun de l’agglomération clermontoise), Claude Desmarie, élu CHSCT et de Robin Foot, sociologue au CNRS (laboratoire LATTS) retrace l’histoire d’une lutte contre les TMS commencée il y a 10 ans par les conducteurs des futurs tramways de Clermont-Ferrand. Leurs revendications portaient sur l’amélioration du poste de travail (pas uniquement le système de veille, mais aussi les éléments multi factoriels). L’objet de la présentation est de comprendre comment ré-agencer les savoirs ? Quel type de savoir peut faire bouger les lignes ?
Les salariés n’étant pas consultés sur les aspects techniques, en amont des décisions ; leur reste la possibilité de demander une expertise (a posteriori de la mise en œuvre d’un choix d’équipement). Ainsi, en 2004, avant la mise en service du tramway (en 2006), une première expertise « nouvelle technologie » a été demandée par le comité d’entreprise de T2C au LATTS. Cette première expertise a eu un poids non négligeable du fait qu’elle avait été demandée à un laboratoire de recherche dépendant de l’école nationale des Ponts et Chaussée. T2C a demandé une contre-expertise qui a conduit à proposer une formation et quelques solutions techniques (qui ne résolvaient pas les problèmes). S’en est suivi un nombre important d’expertises et de contre-expertises.
Suite à la reconnaissance des deux premiers cas de maladie professionnelle en 2009 (8 cas aujourd’hui), deux études sont demandées par la Carsat et la Direcct, si elles confiment les causes des maladies professionnelles, elles ne sont pas suivies d’effets..
En 2011, un travail de lobbying auprès des élus a été réalisé par le syndicat, et, en décembre 2011, l’Autorité Organisatrice des Transports (AOT) a voté la mise en place d’une régie publique (installée en janvier 2013). Le départ de l’exploitant a permis de débloquer la situation et depuis avril 2014 et le passage en régie, les experts mobilisés par le syndicat ont intégré le comité de pilotage de rédaction du cahier des charges des futures rames en amont de la mise en production (en tant qu’assistant à maîtrise d’ouvrage). Au-delà des modifications du poste de travail, être présent en tant que représentant des salariés au Conseil d’administration de la régie permet de sensibiliser les acteurs politiques à l’importance de consulter les salariés en amont des développements. Aujourd’hui, les salariés sont en accord avec leur direction.
Les rapports de forces ont été importants. Le CHSCT a joué un rôle majeur avec le syndicat en s’appuyant sur de multiples expertises. Le représentant syndicaliste a participé à chaque réunion, le dossier a réellement été porté. De plus, les représentants du CHSCT sont restés les mêmes durant cette période. Cependant, le médecin du travail ne s’est pas impliqué.
Il est à noter que depuis la réintroduction du tramway en France en 1985, les seules connaissances produites et diffusées sont celles des syndicats ; certaines données produites par les constructeurs ne sont pas diffusées. Mais le secteur n’est pas habitué à travailler avec les syndicats (il reste entre constructeurs et hiérarchie des régies), ni à intégrer leurs travaux dans les cahiers des charges. A titre d’illustration, Robin Foot travaille actuellement à identifier la corrélation, ou son absence, entre la diminution du stress et l’amélioration de la cabine et le temps de trajet.
Dans les statistiques sur les TMS et maladies professionnelles, il n’est pas possible d’extraire les données concernant les conducteurs de tramways, ainsi s’il y a des problèmes particuliers de santé au travail liés au tramway, ils ne peuvent être identifiés. De plus, la RATP s’assure elle-même et a son propre tableau de maladies professionnelles ; ses données ne sont pas communiquées.